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Marques déposées par C.V.M.A
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SABELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABELS
C.V.M.A., COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI

Numéro de dépôt :
1022384
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Beziers

Présentation de la marque SABELS

Déposée le 3 décembre 1976 par C.V.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beziers), la marque française « SABELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.V.M.A., COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI domicilié(e) (S.A.), 38, rue de Lisbonne 75008 PARIS - France.

La marque SABELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SABELS est expirée depuis le 3 décembre 1986.

C.V.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SOMIOR , ROCHECROIX , CHAMP-LIEU , AUBERNON , FONJAUR , COLOMBIERES , CRIQUETIN , GUILLEDOU , COMPAGNIE GENERALE DE COURTAGE ET COMMISSION VINS , FONGUYEN


C.V.M.A., COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI - (S.A.), 38, rue de Lisbonne 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

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